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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATELEC
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COTELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTELEC
SATELEC, société anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1433312
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1997

Présentation de la marque COTELEC

Déposée le 8 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATELEC domicilié(e) 2, avenue du Général de Gaulle, 91170 VIRY-CHATILLON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque COTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTELEC est expirée depuis le 8 septembre 1997.

SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : PROPHY-UNIT , CAMPUS , SATELEC , ERGOMODULE , SUNI , PIEZOMATIC , SERVOLITE , mini light , SUPRASSON


SATELEC, société anonyme franÇaise - 2, avenue du Général de Gaulle, 91170 VIRY-CHATILLON. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Toutes pièces préfabriquées en béton précontraint, de caniveaux constitués de deux éléments s'emboîtant longitudinalement et destinés à loger des conduites souterraines telles que câbles et tuyaux. Toutes pièces préfabriquées, en béton précontraint en totalité ou partiellement, accessoires ou complémentaires de ces caniveaux, telles que éléments de dérivation ou de raccordement ou chambres de tirage de câbles.